Résultats

Nombre de publications : 115

N° 5 Septembre 2012

01/09/2012
Bulletin
Volatilité des prix agricoles Témoignage formation
Programme des formations agriculteurs 2012/2013

Cotisation foncière des entreprises (33)

20/06/2011
flash
Note d'information sur le changement d'interlocuteur pour les cotisations foncières des entreprises.

Apports de raisin en coopérative

01/04/2010
flash
Modalités d'imposition des productions agricoles entreposées

Evaluation forfaitaire des stocks viticoles

30/09/2009
flash
Modalités d'application de l'article 38 sexdecies I de l'annexe III du CGI, cours du jour à retenir, calcul de la décote et ressaut d'imposition résultant de ces nouvelles règles

Autoroute A65 Langon - Pau : Fiscalisation des indemnités d'expropriation et assimilés

14/10/2008
flash
Solutions pratiques et indicatives tirées du BOI 5 E-01, données sous réserves d'examen particulier au cas d'espèce et d'évolution administrative  
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