CEGARA-Publications du CEGARA

Résultats

Nombre de publications : 924

Transparence des GAEC

15/09/2014

Communiqué de de presse de Stéphane Le Foll suite aux annonces de Manuel Valls lors des Terres de Jim le 06 septembre 2014

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Aide à la rénovation des vergers

12/09/2014

Programme relatif au financement de certaines dépenses de plantation dans les vergers arboricoles.
Objectifs, critères d'éligibilté et de priorité...

Date limite de l’appel à candidatures pour 2014 : au 15/09/2014.

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Aides d’urgence aux producteurs de pêches et nectarines

01/09/2014

Communique de presse de Stéphane LE FOLL sur les mesures de soutien aux producteurs de pêches et nectarines

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Electricité photovoltaïque : nouveaux tarifs d’achat

01/09/2014

Nouveaux tarifs d’achat fixés par la commission de régulation de l’énergie du 16 juillet 2014

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Infoagricole N°138 Septembre 2014

01/09/2014

- Propos d'actualité pour exercer le droit de reprise pour exploiter
- Réforme du droit des entreprises en difficulté
- La réforme du FARM Bill américain révèle les faiblesses de notre PAC
- Aides couplées 2015-2020
- Les marchés fonciers...

N°7 septembre 2014

01/09/2014

Loi d’Avenir Agricole, détail des principales mesures
Programme des formations agriculteurs 2014/2015

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Télé-procédures DGFiP

01/09/2014

Suppression envoi postal avis CFE-IFER

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Elargissement de l’assiette des cotisations des non-salariés agricoles

28/07/2014

Cette instruction vient préciser les dispositions de l’article 9 de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014.
Ce décret précise les modalités de détermination du capital social et des sommes versées en compte courant d’associés

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Infoagricole N°137 Juin 2014

01/06/2014

- Salaire différé : la double "petite révolution"
- Assurance vie : un nouveau tour de vis fiscal?
- La loi consommation : aperçu rapide de quelques mesures touchant le secteur agricole
- Compte personnel de prévention de la pénibilité : comment ça marche?

Infoagricole N°136 Mars 2014

01/03/2014

- Surprise ou déconvenue à propos d'une succession agricole
- Nouveautés fiscales et sociales pour 2014
- Sous - activité appliquée à la viticulture
- Réforme des retraites version 2013
- PAC 2014-2020 : premières orientations nationales

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